Analyse

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

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[1] Cf. partie de l’inventaire spécifique aux registres de formalité (à partir de la cote 3 Q 21009).

Dates1791-1968

Niveaufile

Périodesrévolution de 1789; 1919-1945; 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); après 1945; 1871-1918 (annexion allemande)

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Saverne