instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Élargir votre recherche
à l'ensemble du siteLancer la recherche

Rechercher

Plusieurs modes de recherche sont ici à votre disposition ! Vous pouvez :

2239 résultats pour votre recherche

Visuel	Titre / contenu	Dates	Cote	Rattachement	Niveau
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, septembre 1820-août 1822.	Septembre 1820-août 1822	4 K 6	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, septembre 1822-mai 1824.	Septembre 1822-mai 1824	4 K 7	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, mai 1824-octobre 1826.	Mai 1824-octobre 1826	4 K 8	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, novembre 1826-juin 1828.	Novembre 1826-juin 1828	4 K 9	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, juillet 1826-juin 1830.	Juillet 1826-juin 1830	4 K 10	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, juin 1930-24 septembre 1832.	Juin 1930-24 septembre 1832	4 K 11	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, 24 septembre 1832-17 avril 1834.	24 septembre 1832-17 avril 1834	4 K 12	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, 20 avril 1834-février 1838.	20 avril 1834-février 1838	4 K 13	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, mars 1836-21 juin 1837.	Mars 1836-21 juin 1837	4 K 14	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois. Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.	file	Panier
	Enregistrement des lois et ordonnances d'intérêt général, d'après le Bulletin des Lois, 1809-octobre 1817.	1809-octobre 1817	4 K 15	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois.	file	Panier
	Enregistrement des ordonnances royales, d'après le Bulletin des Lois, novembre 1817-19 septembre1822.	Novembre 1817-19 septembre1822	4 K 16	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Transcription et enregistrement des lois.	file	Panier
	Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 27 septembre 1815-31 décembre 1916.	27 septembre 1815-31 décembre 1916	4 K 17	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Fonds de la préfecture. Arrêtés du préfet. Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet.	file	Panier