Notice Visionneuse AnalyseDe 1815 à 1836, tous les arrêtés sont transcrits sans exception ; à partir de 1836, les arrêtés peu importants sont simplement analysés. Les années 1825 à 1829 et 1853 sont munies de tables.Cote4 K 17 à 4 K 49Dates1815-1855NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Arrêtés du préfet.Niveaux inférieurs4 K 17 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 27 septembre 1815-31 décembre 1916.4 K 18 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1817.4 K 19 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1818.4 K 20 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1819.4 K 21 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1820.4 K 22 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1821.4 K 23 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 18224 K 24 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1822.4 K 25 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1824.4 K 26 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1825.4 K 27 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1826.4 K 28 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1827.4 K 29 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1828.4 K 30 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1829.4 K 31 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1830.4 K 32 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1831.4 K 33 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1832.4 K 34 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1833.4 K 35 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1834.4 K 36 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1835.4 K 37 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1836.4 K 38 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1837.4 K 39 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 18384 K 40 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1839-1840.4 K 41 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1841-1842.4 K 42 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1843-1845.4 K 43 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1846-1847.4 K 44 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1848-1849.4 K 45 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1850-1851.4 K 46 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1852.4 K 47 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1853.4 K 48 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, 1854.4 K 49 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet, janvier-avril 1855.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire