Notice Visionneuse Cote4 K 6DatesSeptembre 1820-août 1822NiveaufileProducteur(s)Bas-Rhin. PréfectureRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Transcription et enregistrement des lois.Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Registres de transcription des ordonnances royales relatives aux affaires du département, septembre 1820-août 1822. - 4 K 6 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire