Notice Visionneuse Cote4 K 17 à 4 K 65NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Niveaux inférieurs4 K 17 à 4 K 49 - Registres généraux de transcription des arrêtés du Préfet.4 K 50 à 4 K 52 - Arrêtés du Préfet, minutes, première division.4 K 53 à 4 K 54 - Arrêtés du Préfet, minutes, troisième division.4 K 55 à 4 K 64 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division.4 K 65 - Registre des arrêtés du Préfet pris en Conseil de Préfecture, janvier-mai 1842.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire