| Table des testaments, donations et dispositions éventuelles La table des testaments recense les testaments par nom de testateurs ou de donateurs et permet de s’assurer qu’ils ont été bien été enregistrés. Elle renvoie à toutes les catégories d’actes (cf. registres de formalités, cotes 3 Q 37255 – 3 Q 37759) sauf les déclarations de mutation par décès, regroupées dans des registres qui leur sont dédiés. | 1848-1869 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs La table des acquéreurs et nouveaux possesseurs permet de relever, acquéreur par acquéreur, l’ensemble des mutations opérées par vente, adjudication, donation, décès et échange. Elle sert également à constater les mutations d’impôts dont les droits d’enregistrement n’auraient pas été acquittés, ainsi que les fausses estimations. Elle renvoie aux actes concernés (selon l... | 1848-1865 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 26545 – 3 Q 26653). | 1848-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences, volume 35 | 1945-1948 | 3 Q 39975 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Les tables tenues entre 1845 et septembre 1962 renvoient aux registres de mutation par décès du présent bureau (3 Q 3773 – ... | 1845-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences, Volume 26 | 1945 - 1956 | 3 Q 41342 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 24990 – 3 Q 25160). | 1843-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences, volume 24 | 1944 - 1950 | 3 Q 23785 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 23512 – 3 Q 23536). | 1821-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences, volume 31 | Mai 1941 - juin 1948 | 3 Q 21747 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences, volume 41 | 1940 - 1948 | 3 Q 38309 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des baux écrits La table des baux recense les baux des biens immeubles, à ferme et à loyer, associés à une personne donnée (ordre alphabétique au sein d’un volume chronologique). Par recoupement, elle permet de relever les fausses estimations ou omissions dans les déclarations des héritiers, légataires ou donataires. Elle renvoie aux actes civils publics. | 1945-1958 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et des absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès ( 3 Q 951 – 1029, 3 Q 383410 – 3 Q 38473). | 1900-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et des absences, volume 29 Document non-numérisé en raison de son état matériel. | 1er avril 1945 - 1948 | 3 Q 38317 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. Nom de(s) section(s)non mentionné Autres observationsReproduction mécanique n. et b. du tableau d'assemblage coté 3 P 112 /14/1. | XXe siècle | 3 P 112 /14/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | XXe siècle | 3 P 222 /29 à /30 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage, XXème siècle, sections 1-16. 1 feuille avec légende. Le tableau d'assemblage des sections 17-24 est en déficit. | XXe siècle | 3 P 226 /27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | XXe siècle | 3 P 323 /32 à /33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. 1 feuille avec légende. | fin XIXe siècle | 3 P 88 /21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. Nom de(s) section(s)non mentionné Autres observationsReproduction mécanique du tableau d’assemblage coté 3 P 422 /13/1. | XXe siècle | 3 P 422 /13/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | début XXe siècle | 3 P 416 /39 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | début XXe siècle | 3 P 45 /29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | XXe siècle | 3 P 233 /22 à /23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. | 1899-XXe siècle | 3 P 93 /30 à /31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. Nom de(s) section(s)non mentionné Autres observationsPhotocopie remplaçant l'original en déficit, daté de 1838. | XXe siècle | 3 P 545 /16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Tableau d'assemblage. | 1901-XXe siècle | 3 P 104 /43 à /44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. | XXe siècle | 3 P 340 /45 à /46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableau d'assemblage. | XXe siècle | 3 P 427 /31 à /32 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Leur rôle est de recenser les successions ouvertes par décès et noter les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles présentent, par date de décès puis, au sein des volumes, par ordre alphabétique de personnes quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès. La sous-série 3 Q s'arrête théor... | 1850-1974 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 7404 – 3 Q 7535). | 1842-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences, Volume 18 Document non-numérisé en raison de son état matériel. | 1945 - 1956 | 3 Q 6709 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table alphabétique des successions et absences, Volume 10 | 1859-1967 | 3 Q 5954 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des successions et des absences, volume 22 Document non-numérisé en raison de son état matériel. | 1940-1952 | 3 Q 1047 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences, Volume 27 | 1945-1957 | 3 Q 41605 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 32183 – 3 Q 32365). | 1851-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des baux écrits [biens meubles] Pour le présent bureau, la table des baux ne recense que les baux des biens meubles (matériel téléphonique, piano, etc.). Elle renvoie aux actes sous seing privé puis à partir de 1956, aux bordereaux des actes déposés. | 1945-1957 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |