Analyse

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

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[1] Cf. partie de l’inventaire spécifique aux registres de formalité (cotes 3 Q 3302 – 3 Q 3915).

Dates1811-1968

Niveaufile

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); après 1945; 1919-1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Bouxwiller