Notice Visionneuse CoteB 105-116Dates1774-1789NiveauSérie organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliage de Dahn.Niveaux inférieursB 105-106 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Bruchweiler.B 107-109 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Dahn.B 110-111 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune d'Erfweiler.B 112 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Fischbach et communes voisines.B 113-114 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Hauenstein.B 115 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Hinterweidenthal.B 116 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Schindhard.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Procès-verbaux divers dans le bailliage de Dahn (adjudications, enchères, liquidations, nominations). - B 105-116 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire