Notice Visionneuse CoteB 105-106Dates1767-1789NiveauSous-série organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliage de Dahn.Procès-verbaux divers dans le bailliage de Dahn (adjudications, enchères, liquidations, nominations).Niveaux inférieursB 105 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Bruchweiler pour les années 1767 à 1780.B 106 - Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Bruchweiler pour les années 1781 à 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire