Donnenheim
Accès au document
Dorlisheim
Période Contemporaine
Registres des délibérations.
Eckwersheim
Eichhoffen
Kolbsheim
Matrices cadastrales.
Voirie (3 plans, 1899, 1925), rivière et canal de la Bruche, ponts, pêche (1624 notamment), droit d'eau, lavoir (1625), moulin, abreuvoir (1843), travaux divers, aliénations de parcelles, permis de construire ; rôles des prestations en nature pour la voirie (1834-1839), (1875-1878), location de biens et droits communaux (1624, 1773-1926).
La Broque
Syndicat intercommunal du bassin de l'Eberbach, suppression de la retenue du moulin d'Alt-Beinheim et abrogation du règlement hydrolique de 1845 : copies d'actes depuis (1575), pièces de procédure, correspondance administrative, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces de marché, mémoires, plan (s. d.), calque (s. d.).
Lipsheim