Notice Visionneuse Cote8 E 264Dates1752-1859NiveaufilePériodes1871-1918 (annexion allemande); 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1966, 1973</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 264 /1 - Terrier ; reg.Registre des délibérations.8 E 264 /3 - Etat des sections de A à E ; 4 reg..8 E 264 /4 - Registres de mutations des propriétés de Leutenheim et Koenigsbruck ; 2 reg. (1819-1837, 1826-1830).8 E 264 /7 - Syndicat intercommunal du bassin de l'Eberbach, suppression de la retenue du moulin d'Alt-Beinheim et abrogation du règlement hydrolique de 1845 : copies d'actes depuis (1575), pièces de procédure, correspondance administrative, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces de marché, mémoires, plan (s. d.), calque (s. d.).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire