Notice Visionneuse Cote8 E 264Dates1752-1859NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > BISCHWILLER (canton) > LEUTENHEIMPériodes1871-1918 (annexion allemande); 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1966, 1973</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 264 /1 - Terrier ; reg.Registre des délibérations.8 E 264 /3 - Etat des sections de A à E ; 4 reg..8 E 264 /4 - Registres de mutations des propriétés de Leutenheim et Koenigsbruck ; 2 reg. (1819-1837, 1826-1830).8 E 264 /7 - Syndicat intercommunal du bassin de l'Eberbach, suppression de la retenue du moulin d'Alt-Beinheim et abrogation du règlement hydrolique de 1845 : copies d'actes depuis (1575), pièces de procédure, correspondance administrative, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces de marché, mémoires, plan (s. d.), calque (s. d.).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire