| Collection Straub Collection de pièces originales éparses classées par maisons religieuses, institutions et familles, acquise en 1892. Elle concerne notamment : abbaye de Neuwiller, commanderie hospitalière de l'Ile verte à Strasbourg, chartreuse de Strasbourg, abbaye de Schwarzach, prieuré de Truttenhausen, abbaye de Koenigsbruck, abbaye de Biblisheim, commanderie des hospitaliers du Sa... | 1181-1827 | 18 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Wangen de Geroldseck Outre les pièces d'administration de la seigneurie de Geroldseck, on trouve quelques documents sur les Wangen et les familles alliées (inventaires de succession.), ainsi que des pièces relatives à l'émigration sous la Révolution (XVe s.-1834). | 1453-1834 | 23 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Collection Witte Analyses faites par H. Witte de chartes datant de 695 à 1519 et imprimées, concernant l'Alsace, La Lorraine, et la Suisse ; classement chronologique. | XIXe siècle | 35 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Collection Fernand-J. Heitz Collection d'érudit regroupant des originaux de toute nature, quelques estampes et imprimés. | 1349-1918 | 38 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille d’Andlau Ce fonds documente l'histoire d'une importante famille de la noblesse alsacienne et rhénane, du XIe siècle à nos jours. | 1233-1968 | 39 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de l'entreprise Berger-Levrault Archives de la famille Berger-Levrault et de la maison d'édition du même nom. | XVIIIe siècle-1870 | 40 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille de Castex et de la seigneurie de Thanvillé Outre les papiers de famille, on trouve dans ce fonds les actes judiciaires de la seigneurie de Thanvillé (42 J 8-10, 1699-1788), trois articles intéressant la fonderie de canons de Strasbourg (42 J 51-53, 1732-1810), ainsi que des terriers de Hagenthal-le-Haut et Hagenthal-le-Bas, de Blotzheim et Allschwill (42 J 73-81, 1571-1753). | 1571-1902 | 42 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Antoine de Chaumont de la Galaizière Ce fonds regroupe des papiers de plusieurs intendants d'Alsace : Barthélemy de Vanolles (1744-1750), Jacques Pineau de Lucé (1753-1764), Louis-Guillaume de Blair de Boisemont (1764-1777) et Antoine de Chaumont de La Galaizière (1777-1789). | 1725-1824 | 43 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds du Génie militaire Plans et documents relatifs aux fortifications de Fort-Louis, Drusenheim, Haguenau, Lichtenberg, La Petite-Pierre, Strasbourg et Lauterbourg. | 1680-1870 | 48 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille d'Ichtratzheim Archives contenant de la correspondance, des pièces comptables, des titres féodaux et d'autres documents relatifs à la généalogie de la famille d'Ichtratzheim. | XVIIe siècle-XIXe siècle | 51 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille de Leusse On y trouve des documents intéressant les familles de Laube, de Montboissier-lès-Alluyes et Mallier du Houssay, Malesherbes et Bussierre. | 1321-XIXe siècle | 53 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Mueg de Boofzheim Le fonds comporte entre autres des notes généalogiques et héraldiques de Philippe Mieg. | 1491-1981 | 54 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Muller Notes et tableaux généalogiques sur des familles strasbourgeoises et alsaciennes, papiers de l'avocat Hecht (55 J 12, fin XIXe s.) et du notaire Roessel (55 J 30-35), documents isolés. | 1685-1992 | 55 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille et de l'entreprise Oesinger Le fonds documente l'histoire de la famille Oesinger, notamment comme propriétaire des forges d'acier et de cuivre de Klingenthal et du Bascheid à Obernai. | 1398-1869 | 56 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des entreprises Pasquay de Wasselonne et de Strasbourg Ce fonds illustre l'évolution d'une entreprise familiale installée à Wasselonne, traitant le tabac, le papier, les indiennes et le papier peint, de 1758 à 1953. | 1758-1953 | 57 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des Pauvres honteux de Strasbourg Fonds relatif à une oeuvre strasbourgeoise fondée en 1780 sous le nom de Privat-Armen Anstalt, reconnue d'utilité publique le 3 février 1864 sous le titre d'Ouvre de bienfaisance pour les pauvres honteux protestants. | 1780-1994 | 58 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la seigneurie de Schweighouse-sur-Moder Pièces relatives à l'administration de la seigneurie. | 1410-1818 | 62 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société académique des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin Correspondance, procès-verbaux, registres des membres, pièces comptables, mémoires et manuscrits sur des sujets divers. | 1799-1949 | 63 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société d'histoire des Israélites d'Alsace et de Lorraine Ce fonds comprend des papiers d'érudits (dont ceux de Salomon Picard), quelques pièces originales ainsi que les archives proprement dites de la société depuis 1905. | 1415-1989 | 64 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds II de la famille Zorn de Bulach Archives familiales et seigneuriales de la famille Zorn de Bulach. | 1432-1925 | 66 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des familles de Gail et de Rathsamhausen I Pièces concernant la branche des barons de Rathsamhausen-Ehnwihr (1578-an III ; pièces remontant à 1321 en copies) et des barons de Gail (1410-1842). | 1321-1842 | 75 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des barons de Wangen, comtes de Geroldseck Ce fonds intéresse la famille de Wangen (XVIIe s.-XXe s.) et, à travers quelques pièces isolées, les familles alliées. | 1362-1983 | 77 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la chambre de commerce de Strasbourg | 1634-1918 | 79 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Vogt Les documents qui composent le fonds sont essentiellement des notes de travail et bibliographiques, préparatoires à des publications, des manuscrits et dactylogrammes avant édition, et plus rarement, de la correspondance. La très grande majorité des documents sont non datés, ce qui explique l'absence de dates dans l'instrument de recherche. Les notes sur l'histoire agra... | XIVe siècle-XXe siècle | 82 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Edouard Haug Notes souvent peu lisibles, photocopies de documents d'archives, coupures de presse et manuscrits d'Edouard Haug, notamment sur la seigneurie d'Oberbronn. | 1764-1925 | 87 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la seigneurie de Kolbsheim Les archives retrouvées dans le château de Kolbsheim s'étendent de 1484 à 1913. Elles sont surtout riches pour les XVIIe et XVIIIe siècles. Les documents traitent pour l'essentiel des relations plus ou moins conflictuelles de la communauté d'habitants avec le Grand-Chapitre de Strasbourg et ses seigneurs, principalement les Mullenheim, les Voltz d'Altenau, les Wurmser, ... | 1484-1913 | 168 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Robert Lutz Le fonds comprend trois grands ensembles d'archives : des documents sur le fonctionnement d'entreprises alsaciennes (textile, hôtellerie et industrie brassicole) dont Alfred et Robert Lutz ont été les dirigeants ou les membres des conseils d'administration, une collection de pièces historiques soulignant l'intérêt de Robert Lutz pour l'histoire de l'Alsace et ses liens ... | 1660-1999 | 169 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bibliothèque Jean-Baptiste Schwilgué Ce fonds est constitué de plus de 300 ouvrages de bibliothèque (livres, tirés à part et revues) et des manuscrits de Jean-Baptiste Schwilgué (1776-1856). C'est la présence de ces derniers qui a donné son nom à l'ensemble de ces documents, même s'il faut considérer qu'on a davantage affaire à la bibliothèque des Ungerer, élèves de Schwilgué, qu'à la bibliothèque propreme... | 1664-1982 | 170 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Lambs Ce fonds rassemble les archives produites par différents membres de la famille Lambs, témoignant du quotidien d'une famille de pasteurs et d'industriels installés dans la région strasbourgeoise, de 1790 à 1936. On distinguera en particulier : les pasteurs Jean-Philippe (1798-1854) et Philippe-Auguste Lambs (1824-1899), et Otto Lambs (né en 1865), directeur des Glacières... | 1790-1936 | 171 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Favière Fonds d'archives issu du travail de Jean Favière sur le château du Haut-Koenigsbourg. Ce fonds a été constitué dans le cadre de plusieurs contrats d'études signés avec la Caisse Nationale des Monuments Historiques dans les années 1980 à 1990 ; il a permis de réunir un important ensemble de documents d'archives (photocopiés, en partie transcrits et dactylographiés), d'ou... | XIXe siècle-XXe siècle | 172 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean-Baptiste Schwilgué Fonds composé de documents sur l'horlogerie et l'horloge astronomique de la cathédrale de Strasbourg, ainsi que des archives personnelles et familiales de l'horloger Jean-Baptiste Schwilgué (1776-1856). | XIXe siècle | 181 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Charles Rouge Ecrits, notes, croquis et comptes de Charles Rouge. | XIXe siècle-années 1920 | 185 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds dit « Archives échangées » Vrac non traité d'archives restituées par les Etats allemands au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle : documents très intéressants sur le XVIIIe et le début du XIXe siècles. | XIXe siècle | 189 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Ungerer et familles alliées Archives personnelles et familiales de plusieurs membres des familles Ungerer et Danauer, parmi lesquels Alfred (1861-1933) et Théodore (1894-1935) Ungerer, horlogers. | 1778-2009 | 193 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Schmitt-Brickmann Archives personnelles et familiales des Schmidt-Brickmann et familles alliées. | 1649-1987 | 194 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Période contemporaine | 1788-1895 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enquête sur la topographie, l'agriculture, l'économie, les maisons, la valeur des terres et les revenus de la commune, 1843. Inventaires et récolements des archives, 1816-1876. Enregistrement des actes municipaux, 1813-1844. | 1813-1876 | 8 E 286 /160 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Statistique, agriculture. | 1792-XIXe siècle | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Mouvement de la population, 1828-1831, 1853-1871. Agriculture : enquêtes, statistiques des récoltes et du bétail, 1793-1831 ; animaux nuisibles, 1838, 1861. | 1793-1871 | 8 E 286 /163 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cadastre, contributions. | 1790-1835 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cadastre. | 1790-1835 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Mutations du cadastre, 1809, 1816. | 1809, 1816 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Révision des biens du grand hôpital de Strasbourg à Meistratzheim. Registre, 1814. Pièce jointe : affiche pour l'adjudication de la location des biens communaux appartenant aux hospices civils de Strasbourg, à Meistratzheim et Entzheim (2 feuilles, 1835). | 1814-1835 | 8 E 286 /104 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Impôts ; instructions, survivances de l'Ancien Régime (vingtième, dîme), contribution foncière, contribution extraordinaire, (1813-1814), patente, poids et mesures (1790-1857). Délimitation de la commune et de biens particuliers (1811, 1835-1836), 8 plans (1841-1880). | 1790-1880 | 8 E 286 /179 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableaux des conscrits. | an XIII-1879 | 8 E 286 /181 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires militaires, recrutement, incorporés, anciens combattants, réquisitions et charges de guerre. | 1793-1878 | 8 E 286 /182 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Garde nationale, pompes à incendie. | 1792-1868 | 8 E 286 /183 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Police, justice, hygiène publique (an XI-1875). Passeport (1857-1867). | an XI-1875 | 8 E 286 /184 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Elections, personnel municipal. | 1793-1871 | 8 E 286 /185 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Finances communales. | 1790-1833 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Budgets (an XIII-1830). | an XIII-1830 | 8 E 286 /186 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Pièces justificatives des comptes, 1793-1839, et spécialement de 1818. | 1793-1839 | 8 E 286 /188 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptabilité, comptes particuliers et de détail, dettes, revenus et rentes de la commune, 1786. | 1790-1868 | 8 E 286 /189 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes des revenus communaux. | 1790-1829 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Edifices et biens communaux. | 1790-1829 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux (9 plans). | an II-1884 | 8 E 286 /191 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Terres de l'hôpital de Strasbourg : baux, fermages, procès à ce sujet, comptes. | 1808-1865 | 8 E 286 /192 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Voirie, régime des eaux : 11 plans (XVIIIe s., 1793-1869). | XVIIIe s.-1869 | 8 E 286 /193 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cultes | 1808-1840 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Culte catholique (an X-1867). | an X-1867 | 8 E 286 /194 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Assistance de prévoyance, bureau de bienfaisance, caisse des aumônes (an II-1868). | an II-1868 | 8 E 286 /195 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Allenwiller et Salenthal (paroisse catholique) Paroisse catholique ; dénomination actuelle de la commune : Allenwiller-Salenthal Deux registres de baptêmes de Salenthal, 1722-1771 et 1771-1792, ont été classés sous la cote 3 E 431/4-5. Trois registres de baptêmes, mariages et sépultures d'Allenwiller, 1788-1792, ont été classés sous 3 E 4/22-24. Accès au document | 1791-1879 | 2 G 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1813-1816. | 1813-1816 | 2 G 4 /5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Concerne exclusivement Allenwiller à partir de 1819 ; consécration d’une cloche dédiée à la Vierge Marie en 1832 ; liste des confirmands de 1830, en fin de registre ; 1813-1816. | 1813-1830 | 2 G 4 /6 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| 1813-1816. | 1813-1816 | 2 G 4 /7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Baerendorf (paroisse catholique) Paroisse catholique Accès au document | 1623-1906 | 2 G 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Balbronn (paroisse protestante) Paroisse protestante Accès au document | 1546-1944 | 2 G 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Baptêmes, décembre 1792-1808. Mariages, 1793-1798, 1808-1843. Sépultures, 1807. | 1792-1843 | 2 G 18 /13/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1808-1815. | 1808-1815 | 2 G 18 /14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives hospitalières | 1371-1970 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives de l'hôpital de Boersch. Accès au document | 1439-1871 | 1 H 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Archives de l'hôpital de Bouxwiller. Accès au document | 1401-1870 | 1 H 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Archives de l'hôpital de Wissembourg. Accès au document | 1371-1918 | 1 H 544 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schweighouse-sur-Moder Présentation de l'étudeL'étude de Schweighouse constitue la résidence temporaire de l'étude ancienne de Haguenau. Les actes antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de Haguenau, conservé sous la cote 6 E 16. Les actes postérieurs à juin 1830 sont à rechercher dans le notariat moderne de Haguenau, étude de Maître Hild. Ce notaire a été au... | 1792-1830 | 7 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sélestat | 1792-1904 | 7 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont à chercher dans le notariat ancien de Sélestat sous la cote 6 E 38. L'étude est réunie au notariat moderne de Sélestat I en 1872. Les notaires successifs exerçant dans l'étude de Sélestat II sont les suivants : - Maître Mathias Noll, en fonction de 1792 à 1810 ;
- Maître François...
| 1792-1841 | 7 E 54.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont à chercher dans l'étude ancienne de Sélestat II, qui constitue le premier notariat royal de Sélestat d'après J. F. Lobstein (Manuel du notariat en Alsace, 1844). Les actes anciens sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Sélestat III sont les suivants : | 1792-1849 | 7 E 54.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Ingwiller | 1792-1831 | 7 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Ingwiller sous la cote 6 E 17. Après 1831, l'étude est transférée à Pfaffenhoffen où Maître Ott a instrumenté jusqu'en 1853. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Ingwiller I sont les suivants : - Maître Claude Hoffmeister, greffier bailliager jusqu'en...
| 1792-1831 | 7 E 23.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Lauterbourg | 1792-1850 | 7 E 24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'une... | 1792-1850 | 7 E 24.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de cette étude sont les suivants : - Maître François Anstett, en fonction de septembre 1804 à mai 1814 ;
- Maître Charles Savagner, en fonction de mai 1814 à mai 1845 ;
- Maître Louis Henri Britt, en fon...
| 1804-1850 | 7 E 24.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Plobsheim | 1341-1939 | 8 E 378 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives anciennes | 1341-1831 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de procès-verbaux d'abornements et de délimitations intercommunaux. | 1589-1831 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Copie des précédents, incomplète, XVIIIe siècle (1589)-1831 Copie des précédents, incomplète, (XVIIIe siècle (1589)-1831). | 1589-1831 | 8 E 378 /15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Période contemporaine | 1790-1933 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Arrêtés et circulaires de l'administration départementale. | 1790-1830 | 8 E 378 /18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| 1810-1834. | 1810-1834 | 8 E 378 /20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enregistrement de la correspondance, 1808-1822. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement, an XIII-1901. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, (an XIII-1901). | 1808-1901 | 8 E 378 /24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Population (an IV-1916) ; tabac (1817, 1933) ; finances de l'Etat, impôts (1790-an XII). Population. - Listes nominatives de la population de plus de 12 ans (an IV) ; liste des chefs des familles protestantes (an X) ; liste civique, vers 1810, et autres listes nominatives masculines (1814, 1828) ; dénombrements (1861-1871, 1916) ; mouvements (1855-1871) ; recensement par profession (1895, 1907). | | 8 E 378 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Affaires militaires. | 1790-1871 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Garde nationale, brevets de nomination, contrpoles généraux. Garde nationale, Brevet de nomination, contrôles généraux, (1831-1840). | 1831-1840 | 8 E 378 /28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Police, justice, hygiène publique, registre d'inscription des étrangers admis à la résidence, (1792-1870 ; 1939). Elections (An V-an IX). Elections, (ans V-IX) | 1792-1939 | 8 E 378 /29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes et pièces justificatives. | 1790-1870 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1813-1816. | 1813-1816 | 8 E 378 /36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux (1791-1847). Voirie, cous d'eau, travaux communaux (plan d'un pont, 1911), (an III-1930). Bureau de bienfaisance (1824-1894). | 1791-1930 | 8 E 378 /41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes de l’administration départementale | 1790-1869 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Collection d'arrêtés, d'avis de la préfecture, d'ordonnances du roi, de délibérations départementales. | 1790-1869 | 8 E 378 /42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |