Analyse

Pièces relatives à l'administration de la seigneurie.

Cote62 J

Dates1410-1818

Niveaurecordgrp

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Modalités d'entrées<p>Don en 1918.</p>

Conditions générales de reproduction

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Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives privées
    • Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives