Schweighouse-sur-Moder - 7 E 53

Analyse

Présentation de l'étude

L'étude de Schweighouse constitue la résidence temporaire de l'étude ancienne de Haguenau. Les actes antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de Haguenau, conservé sous la cote 6 E 16. Les actes postérieurs à juin 1830 sont à rechercher dans le notariat moderne de Haguenau, étude de Maître Hild. Ce notaire a été autorisé à transférer son étude de Schweighouse à Haguenau en janvier 1831.

Les notaires titulaires de l'étude de Schweighouse entre 1792 à 1830 sont les suivants :

  • Maître François Joseph Maréchal, en fonction en 1792 ;
  • Maître Jean Baptiste Lambert, en fonction de 1798 à 1800 ;
  • Maître Jacques Hemmet, en fonction de 1801 à 1802 ;
  • Maître Joseph Dominique Poinsignon, en fonction de 1810 à 1830.

Cote7 E 53

Dates1792-1830

Niveausubseries

Périodes1815-1870; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

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