Analyse

Vrac non traité d'archives restituées par les Etats allemands au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle : documents très intéressants sur le XVIIIe et le début du XIXe siècles.

Cote189 J

DatesXIXe siècle

Niveaurecordgrp

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1799-1814 (CONSULTAT ET PREMIER EMPIRE); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870

Modalités d'entrées<p>Restitutions opérées par les Etats allemands au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle.</p>

Conditions générales de reproduction

Fonds librement reproductible

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives privées
    • Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives