| Ebersmunster | 1474-1905 | 8 E 115 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Liasses | 1474-1852 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Inventaire des archives communales antérieures à 1790, établi en 1857. (1857). Chronique locale de Joseph Braun, copiée en 1911 par Joseph Winckel. (1790-1800). | 1790-1857 | 8 E 115 /10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bâtiments communaux. Construction d'une mairie-école (1791). Acquisition par la commune de l’ancien bâtiment du port, dit Ladhof, en vue d'y installer l'école des filles et la pompe à incendie. (1833-1838). Plan et élévation d’un projet de corps de garde et de salle de réunion. (XVIIIe s.). Deux plans de maisons. (XVIIIe s.) Plan du projet d’aménagement du pont-levis... | XVIIIe siècle-1838 | 8 E 115 /13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Procès-verbal de délimitation entre Kogenheim et Ebersmunster dans le Brunnwasser. Remplacement d'un poteau. Sceau de Falck, greffier du bailliage de Benfeld (1717). Procès-verbal de plantation de bornes entre Ebersmunster et Hilsenheim. (1760). Renouvellement de limites et de bornes dans l'Illwald entre l’abbaye et la communauté. (1748). Pièces concernant des parcelles de prés et de bois, propriétés communales, notamment le Wolfshoehl, le Langfeld, l'Oberestiermatt, l’Unterestiermatt et le Hirtzbriele ; 5 plans. (An VI-1816). | 1717-1816 | 8 E 115 /14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Procédures entre Ebersmunster et Hilsenheim à propos des pâturages, notamment au sujet du droit de pâturage que possède Ebersmunster dans la forêt communale de Hilsenheim et du droit de Hilsenheim de faire rouir le chanvre et de le sécher sur le pâturage du Grossried, ban d'Ebersmunster. (1738-1788). Procédure et transaction finale entre Hilsenheim, Ebersmunster et l’hôpital de Strasbourg touchant les pâturages du Niederweid, ban de Hilsenheim. Partage entre les parties et le révélateur de ces biens, Riedlein. (1808-1813). | 1738-1813 | 8 E 115 /17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Accord avec l’abbaye au sujet de plusieurs prairies et du droit de regain, propriété communale, 1561, parch. (1561). Règlements et procédures avec des particuliers au sujet du droit de regain. (1762-1852). | 1561-1852 | 8 E 115 /19 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Plan partiel des finages de Baldenheim, Muttersholtz, Ebersmunster et Kogenheim. (1759). Plan d’arpentage du finage de Kogenheim. (1760). Plan des prairies Rollerstegmatten et Viehweid soumises au droit de regain. (1845). | 1759-1845 | 8 E 115 /19PLAN | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires militaires. Ancien régime. - Obligation envers le couvent de Silo de Sélestat pour payer aux Impériaux les charges de guerre, 1706 ; contributions de guerre, 1709 ; indemnité pour remplacement au service Militaire, 1766. Révolution et Empire. - Réquisitions et charges de guerre, notamment au bénéfice de l'hôpital militaire d'Ebersmunster, an IV-1812 ; fournitures aux troupes ... | 1706-1815 | 8 E 115 /21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes et pièces justificatives. | 1790-1822 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes et pièces justificatives, Ans VIII-XII. | Ans VIII-XII | 8 E 115 /24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Plans de grand format en rouleau | 1764-1836 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Finances communales. Comptes communaux, 1749, 1751, 1774, 1793, ans VII et XII. Pièces justificatives, 1793-1812. | 1749-1812 | 8 E 115 /34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens et travaux communaux. Enchères de bois et de mobilier, an VII. Abornement, ans II-XI, 1840. Forêt, ans X, XIV. Reconstruction des ponts, 1791-an XI. | 1791-1840 | 8 E 115 /35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enseignement et culte. Séquestre du mobilier religieux, an II. Expulsion des religieux de l'abbaye, an IV. L'église abbatiale mise à la disposition de la commune pour la paroisse, an X. Compte de fabrique, an XII. Règlement du recteur sur les écoles, 1829. | An II-1829 | 8 E 115 /37 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registre d’enregistrement des arrêtés du directoire du district de Benfeld et des actes municipaux. | 1793-1800 | 8 E 115 /39 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Délibérations du conseil municipal. | 1805-1882 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Délibérations du conseil municipal, 1805-1817. | 1805-1817 | 8 E 115 /40 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoires des actes soumis à l’enregistrement. | 1806-1873 | 8 E 115 /45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Liste nominative des bourgeois, manants et veuves. (1790). Concours et foires agricoles. (1853-1875). Cultures : emploi du sel pour l’amendement des terres (1847), autorisation exceptionnelle de plantations de tabac destiné à l’exportation (1867), dispositions concernant l’échenillage (1888). (1847-1888). Taureau banal, baux d’entretien. (1840-1869). Vétérinaire cantonal, indemnités (1839-1851), lutte contre l’épizootie (1880). (1839-1880). | 1790-1888 | 8 E 115 /46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Cadastre, états des sections. | 1794-1840 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes communaux. | 1794-1826 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes communaux. | 1794-1820 | 8 E 115 /54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptes communaux, avec pièces justificatives. | 1794-1809 | 8 E 115 /55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptes communaux. Pièces justificatives (1810-1818, 1821-1826), révision des comptes communaux (exercices 1794-1815), 1817-1819.Pièces justificatives (1810-1818, 1821-1826), révision des comptes communaux (exercices 1794-1815), 1817-1819. | 1794-1826 | 8 E 115 /56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Mairie et corps de garde, éclairage et réparations urgentes. (1854, 1869). Église : réparations aux clochers (1807), don gratuit effectué par le chevalier de Latapy, directeur des Postes à Strasbourg, pour l’achat d’une cloche (1832), commande de deux cloches à Perrin, fondeur à Robécourt (Vosges, 1866), vente de dalles usées (1863, 1898), adjudication des échafaudages ayant servi aux travaux de restauration des peintures (1868). (1807-1898). Écoles : assurance (1849), projets d’agrandissement du logement de l’instituteur (1854), fermeture de la salle de classe pour cause d’humidité (1864). (1849-1864). École des frères de Marie, permission d’utiliser une presse autographique. (1858). Vente d’un immeuble de la commune par Ferd. Jehl (1896), démolitions d’édifices communaux (procès-verbaux d’adjudication, 1898). (1896-1898). | 1807-1898 | 8 E 115 /57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Inventaire des biens cédés à la Caisse d’amortissement. (1813-1816). Baux de location (1809, 1849), avis d’enquête sur les usages locaux (1855). 1(809-1855). Regain : revenus des adjudications. (1826). Math. Schaeffer, ancien habitant du hameau d’Ehl, demande de participation au partage du regain. (1841). Cantons Bornmatt, Hirtzbruhly, Testamensmatt : la commune d’Ebersmunster revendique le droit de regain sur les prairies appartenant à Maurice Hecht négociant à Strasbourg (avec 2 mémoires imprimés, plan de Situation). (1840-1848). Opposition à la conversion d’un pré en terre labourable. (1869). Troupeau communal : contestation du droit de passage par la forêt d’Hisenheim (1806-1809), liste nominative des propriétaires de bétail avec relevé des frais de pacage (1827), autorisation exceptionnelle de pâture dans le canton forestier Urlosen (1839), plaintes au sujet des dégâts commis par le troupeau communal (1871). (1806-1871). | 1806-1871 | 8 E 115 /58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Exploitation des bois communaux du canton Urlosen, contestation des droits d’usage communaux par l’État (avec pièces justificatives de 1795), 1818, et soumission de la forêt communale au régime forestier en vue d’une exploitation régulière (1829). Bois d’affouage (permis d’exploiter, procès-verbaux d’adjudication, rôles d’affouage, répartition du bois de compétence, 23 plans de coupe, en couleur). | 1791-1874 | 8 E 115 /62 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Chemins vicinaux, communaux et ruraux, état et classement (1825-1856), police (1838). Propositions d’alignement, expropriations (5 plans en couleur, 1842-1897). Projet de mise en état des rues de la commune (1863-1870). Réparations des chemins et voies de grande communication (état des travaux jugés nécessaires, plaintes des riverains, 1807-1836). Rôles des prestataires en nature (1812-1867). Pont-levis sur le bras navigable de l’Ill, ponts-dormants, passerelles de pied (entretien, reconstructions, 1801-1854), adjudication de vieux matériaux (1905). | 1801-1905 | 8 E 115 /63 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Dossier contenant les documents suivants : Transaction intervenue en 1627 entre les communes d’Ebersheim et d’Ebersmunster au sujet du droit de pêche dans l’Ill et de l’extraction de la terre d’argile aux-lieux dits Leimengrube et Ziegelmatt (Début XIXe s.) État civil, projet de mariage entre Jean Donat et Elis. Obrecht (1858). Affaires militaires : notification à la commune d’Ebersmunster de tenir u... | 1791-1883 | 8 E 115 /67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |