Archives communales déposées
Accès au document
Altenstadt
Andlau
Boersch
Ancien Régime, Révolution et période moderne
Finances, impôts et comptabilité
Affaires forestières
Dossenheim-sur Zinsel
Lampertheim
Forêt intercommunale. Transaction entre Lampertheim et Mundolsheim au sujet des droits d'usage dans la forêt intercommunale, parch., 1400 (vidimus de 1629). Documents concernant cette forêt dite Lampertheimerwass et du pâturage dit Rieth entre Lampertheim et Mundolsheim. Sceau du Conseil souverain d'Alsace, 1668-1792.
Laubach
Lauterbourg
Lichtenberg
Barr
Chartes
Liasses et registres.
Pour commander : 8 E 21/ et numéro de liasse, par ex. : 8E21/7.
Forêts : entretien et exploitation, procès avec la ville de Strasbourg
Justice, faillites, curatelles des orphelins mineurs, actes notariés et d’état civil, police et gendarmerie, prisons
Cultes
Impôts et comptabilité
Procès avec les seigneurs de Thanvillé au sujet de la métairie seigneuriale de Hontschwiller et du droit d'élevage de moutons, (1104), 1702-1711 ; affaires qui en découlèrent, 1725, 1746-1747. Plaintes et requêtes portant sur les impôts, les finances, les droits et privilèges et sur les abus, ordonnances édictées à la suite, poursuites judiciaires, actes administratifs.
Entzheim
Eschau
Ancien Régime.
Heiligenstein
Premier dépôt
Neuwiller-les-Saverne
Archives avant 1789.
Justice, procédure, police
Wingersheim
Papiers.
Wolxheim
Ancien régime.