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Affaires forestières -

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Dates1059-1790

Niveaufile

Périodes12e siècle; 17e siècle; 11e siècle; 18e siècle; 14e siècle; 16e siècle; 13e siècle; révolution de 1789; 15e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Boersch
    - Ancien Régime, Révolution et période moderne

Niveaux inférieurs

8 E 52 /50 - Bois communal : donation à Boersch par Bechtold, évêque de Strasbourg, du bois dit Kellerin-höltzelin (dont jouissait Jean de Neunkirch, curé du lieu, d'où son nom postérieur de Johannes-höltzel), à charge de payer la dette du curé envers Hugue Zorn, chevalier de Strasbourg, 1332 (copie de 1709) (1332).
8 E 52 /50PLAN1 - Plan de la forêt indivise, levé par Gouget, 1751 ; légende et commentaire de ce plan, 1751 ; honoraires de Gouget, 1752.
8 E 52 /50PLAN2 - Plan de la forêt, 1788, et légende, 1790, par Kolb (copies de 1821).
8 E 52 /51 - Forêt indivise : procédures.
8 E 52 /52 - Forêt indivise : délimitations et abornements avec les forêts voisines.
8 E 52 /53 - Forêts indivise et communale : exploitation et chasse.
8 E 52 /54 - Forêt indivise : police.
8 E 52 /55 - Forêt indivise : procès au sujet des droits d'usage et de l'exploitation.
8 E 52 /56 - Procès contre le chapitre de Saint-Léonard pour ses droits d'usage, 1714, 1746-1747, vers 1763-1787, avec copies d'un accord entre les parties de 1470 ; le procès s'est éteint en 1790 par la suppression du chapitre.