Notice Visionneuse Dates1257-1865NiveaufilePériodes14e siècle; 13e siècle; révolution de 1789; 15e siècle; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 18e siècle; 16e siècle; 1815-1870; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNeuwiller-les-SaverneArchives avant 1789.Niveaux inférieurs8 E 322 /FF1 - Contestation concernant les limites des bans de Neuwiller et Dossenheim ; 3 pièces.8 E 322 /FF2 - Procès au sujet du droit d'usage des eaux de l'étang de Durrenbach.8 E 322 /FF3 - Litige portant sur les droits de pâturage et de glandée sur Herrenstein.8 E 322 /FF4 - Contestation avec le chapitre de Neuwiller sur la juridiction du Drittelsberg.8 E 322 /FF5 - Litiges d'abornement au Katarinenboesch, Rodt, Niederwald et Thiergarten.8 E 322 /FF6 - Procès contre le chapitre de Neuwiller au sujet de la glandée au Breitschloss.8 E 322 /FF7 - Procès de la Boxmühl.8 E 322 /FF8 - Affaire de Claude Weydt, prévôt de Neuwiller au sujet de la taille.Le prince de Hesse-Darmstadt contre Neuwiller au sujet de la taille.8 E 322 /FF12 - Pièces de procédures concernant des affaires portées devant le Conseil souverain et l'Intendance ; 25 pièces.8 E 322 /FF13 - Pièces de procédure du bailliage de Bouxwiller.8 E 322 /FF14 - Registre des contrats (avec règlement pour boulangers et bouchers).8 E 322 /FF15 - Papiers provenant de la chambre des contrats.8 E 322 /FF16 - Registre des délits forestiers.8 E 322 /FF17 - Manuel de procédure et épistolaire.Pièces isolées : correspondance, requêtes de la communauté d’habitants, pièces de procédure, copies d’actes, comptes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire