Archives communales déposées
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Altenstadt
Andlau
Boersch
Ancien Régime, Révolution et période moderne
Cahier contenant des règlements de police et d’hygiène publique, des accords administratifs, des nominations d'édiles, des baux de location et de vente de terrains et bâtiments communaux (1517-1548). Fragment d'un registre de délibérations portant sur le bail du poêle communal (Herrenstub), la nomination du maître de l'hôpital, les amendes forestières et la justice de paix (1663). Délibérations du conseil de ville ; à la fin : l'enregistrement des lettres patentes du roi (1667, 1765-1769, 1775, 1780, 1782-1783, 1788-1789). Gratification donnée à Laurent Barthmann, ancien bailli de la ville (1694). Election du Heimburger (1699). Nomination d'un gourmet-juré (1782). Réceptions de manants et bourgeois (1764-1780). Inventaire des archives (1698). Correspondance reçue de la ville de Rosheim au sujet d’une succession (1639).
Finances, impôts et comptabilité
Affaires forestières
Dossenheim-sur Zinsel
Lampertheim
Forêt intercommunale. Transaction entre Lampertheim et Mundolsheim au sujet des droits d'usage dans la forêt intercommunale, parch., 1400 (vidimus de 1629). Documents concernant cette forêt dite Lampertheimerwass et du pâturage dit Rieth entre Lampertheim et Mundolsheim. Sceau du Conseil souverain d'Alsace, 1668-1792.
Laubach
Lauterbourg
Lichtenberg
Barr
Chartes
Liasses et registres.
Pour commander : 8 E 21/ et numéro de liasse, par ex. : 8E21/7.
Forêts : entretien et exploitation, procès avec la ville de Strasbourg
Justice, faillites, curatelles des orphelins mineurs, actes notariés et d’état civil, police et gendarmerie, prisons
Cultes
Impôts et comptabilité
Procès avec les seigneurs de Thanvillé au sujet de la métairie seigneuriale de Hontschwiller et du droit d'élevage de moutons, (1104), 1702-1711 ; affaires qui en découlèrent, 1725, 1746-1747. Plaintes et requêtes portant sur les impôts, les finances, les droits et privilèges et sur les abus, ordonnances édictées à la suite, poursuites judiciaires, actes administratifs.
Mundolsheim
Dépôt effectué en 2006, traitement en 2017.
Archives anciennes.
Entzheim
Eschau
Ancien Régime.
Heiligenstein
Premier dépôt
Forêts.
Neuwiller-les-Saverne
Archives avant 1789.
Justice, procédure, police
Wingersheim
Papiers.
Wolxheim
Ancien régime.