Notice Visionneuse CoteG 382-448Dates1017-XVIIIe siècleNiveauSérie organiquePériodes11e siècle; 12e siècle; 13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoires des droits.Niveaux inférieursG 382 - Lettres-privilèges et lettres patentes confirmant la juridiction de l'évêché ; conflits de juridiction entre l'évêché et le Conseil souverain d'Alsace.G 383 - Conflits de juridiction entre l'évêché et différentes communes.G 384-394 - Relations de l'évêché avec le tribunal de Rottweil.G 395-402 - Relations de l'évêché avec la noblesse d'Alsace.G 403-425 - Officiers de l'évêché.G 426-427 - Archives de l'évêché.G 428-430 - Juridiction civile de l'évêché.G 431-435 - Juridiction criminelle de l'évêché.G 436-438 - Police et règlements.G 439 - Tribunal épiscopal dit Hofgericht.G 440-447 - Juridiction forestière de l'évêché.G 448 - Tribunal ecclésiastique.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire