Notice Visionneuse CoteG 440-447Dates1017-1780NiveauSous-série organiquePériodes11e siècle; 12e siècle; 13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoires des droits.Juridiction et offices de l'évêché.Niveaux inférieursG 440-442 - Affaires de chasse et de pêche.G 443 - Règlements forestiers ; renonciations et installations de fonctionnaires forestiers.G 444-445 - Affaires forestières litigieuses.G 446 - Règlements de chasse et sur les feuilles mortes ; droit de chasse de l'évêché ; prétentions du grand-maître des Eaux et Forêts, qui prétend avoir juridiction sur toutes les forêts de l'évêché ; défense de mettre le feu aux bruyères voisines de la forêt ; règlement général des forêts.G 447 - Règlements des droits d'usage dans les forêts de l'évêché.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Juridiction forestière de l'évêché. - G 440-447 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire