Notice Visionneuse CoteG 403-425DatesXVe siècle-XVIIIe siècleNiveauSous-série organiquePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoires des droits.Juridiction et offices de l'évêché.Niveaux inférieursG 403-404 - Généralités sur les officiers de l'évêché.G 405 - Emoluments des baillis-greffiers, prévôts et autres officiers de l'évêché.G 406 - Droits de vacation des conseillers de Régence de l'évêché ; nominations aux offices de vice-dôme, architecte, procureur fiscal, conseiller, serviteur noble forain de l'évêché et grand-maréchal de l'évêché ; droits et devoirs des officiers de la Régence épiscopale.G 407-410 - Comptes du produit de la chancellerie épiscopale.G 411-413 - Provisions d'offices dépendant de la Régence épiscopale.G 414 - Taxes diverses de la chancellerie ; règlement de la Régence donné par les évêques Jean de Manderscheid, Léopold d'Autriche et les évêques de la maison de Furstenberg ; droit de sceau des notaires et greffiers ; règlements relatifs à l'archiviste ; règlement relatifs aux droits de vacation des baillis, greffiers et prévôts ; provisions de receveur général.G 415 - Devoirs du procureur fiscal du bailliage ; formalités des testaments, qui doivent être passés devant les greffiers de l'évêché ; taxes de l'huissier-audiencier ; règlement concernant les baillis ; franchises des conseillers ; discussions de préséance ; serment des employés.G 416 - Règlement sur l'office de procureur-postulant dans les bailliages et dans les prévôtés de l'évêché ; exemption pour les prévôts de l'évêché des corvées personnelles et des corvées avec des chevaux ; établissement de douze offices d'avocats procureurs à la Régence.G 417-420 - Registres relatifs à la nomination et à l'installation de divers officiers.G 421 - Relevés des traitements des officiers de l'évêché ; règlement pour la prévôté de l'abbaye de Wissembourg ; nomination des conseillers de Régence.G 422 - Règlement sur les charges de baillis et les charges inférieures de l'évêché.G 423 - Nomination aux offices des baillis et lieutenants-baillis, des prévôts des villes, des greffiers de bailliage, des procureurs fiscaux et de leurs substituts, des chirurgiens et apothicaires, des précepteurs et proviseurs, des gardes-chasse et des messagers.G 424 - Nominations et traitements des fonctionnaires et employés de la maison de l'évêque.G 425 - Nominations et traitement des employés subalternes et les ouvriers du château de Saverne.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire