Notice Visionneuse CoteG 403-425DatesXVe siècle-XVIIIe siècleNiveauSous-série organiquePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoires des droits.Juridiction et offices de l'évêché.Niveaux inférieursG 403-404 - Généralités sur les officiers de l'évêché.G 405 - Emoluments des baillis-greffiers, prévôts et autres officiers de l'évêché.G 406 - Droits de vacation des conseillers de Régence de l'évêché ; nominations aux offices de vice-dôme, architecte, procureur fiscal, conseiller, serviteur noble forain de l'évêché et grand-maréchal de l'évêché ; droits et devoirs des officiers de la Régence épiscopale.G 407-410 - Comptes du produit de la chancellerie épiscopale.G 411-413 - Provisions d'offices dépendant de la Régence épiscopale.G 414 - Taxes diverses de la chancellerie ; règlement de la Régence donné par les évêques Jean de Manderscheid, Léopold d'Autriche et les évêques de la maison de Furstenberg ; droit de sceau des notaires et greffiers ; règlements relatifs à l'archiviste ; règlement relatifs aux droits de vacation des baillis, greffiers et prévôts ; provisions de receveur général.G 415 - Devoirs du procureur fiscal du bailliage ; formalités des testaments, qui doivent être passés devant les greffiers de l'évêché ; taxes de l'huissier-audiencier ; règlement concernant les baillis ; franchises des conseillers ; discussions de préséance ; serment des employés.G 416 - Règlement sur l'office de procureur-postulant dans les bailliages et dans les prévôtés de l'évêché ; exemption pour les prévôts de l'évêché des corvées personnelles et des corvées avec des chevaux ; établissement de douze offices d'avocats procureurs à la Régence.G 417-420 - Registres relatifs à la nomination et à l'installation de divers officiers.G 421 - Relevés des traitements des officiers de l'évêché ; règlement pour la prévôté de l'abbaye de Wissembourg ; nomination des conseillers de Régence.G 422 - Règlement sur les charges de baillis et les charges inférieures de l'évêché.G 423 - Nomination aux offices des baillis et lieutenants-baillis, des prévôts des villes, des greffiers de bailliage, des procureurs fiscaux et de leurs substituts, des chirurgiens et apothicaires, des précepteurs et proviseurs, des gardes-chasse et des messagers.G 424 - Nominations et traitements des fonctionnaires et employés de la maison de l'évêque.G 425 - Nominations et traitement des employés subalternes et les ouvriers du château de Saverne.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire