Notice Visionneuse CoteB 541-550Dates1742-1789NiveauSérie organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliages d'Oberbronn et Niederbronn-les-bains.Niveaux inférieursB 541 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1742 et 1743.B 542 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1747 et 1748.B 543 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour l'année 1757.B 544 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour l'année 1758.B 545 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour l'année 1759.B 546 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1760 et 1761.B 547 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1780 et 1781.B 548 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1782 et 1783.B 549 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1784 et 1785.B 550 - Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1787 à 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Protocoles judiciaires des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains. - B 541-550 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire