Notice Visionneuse CoteB 546Dates1760-1761NiveauPièce (registre)Producteur(s)Producteurs GaiaPériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliages d'Oberbronn et Niederbronn-les-bains.Protocoles judiciaires des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1760 et 1761. - B 546 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire