Notice Visionneuse Cote4 K 236 à 4 K 240NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Niveaux inférieurs4 K 236 - Actes de la Préfecture sujets au droit d'enregistrement, répertoire des actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement, 4 février 1806-30 juin 1813.4 K 237 - Actes de la Préfecture sujets au droit d'enregistrement, répertoire des actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement, juillet 1813-31 mars 1817.4 K 238 - Actes de la Préfecture sujets au droit d'enregistrement, répertoire des actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement, mai 1817-novembre 1827.4 K 239 - Actes de la Préfecture sujets au droit d'enregistrement, répertoire des actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement, 30 novembre 1827-10 janvier 1844.4 K 240 - Actes de la Préfecture sujets au droit d'enregistrement, répertoire des actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement, 1841-14 juillet 1860.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire