Affiches et instructions imprimées : lettres patentes, arrêtés, proclamations, déclarations du roi ; arrêtés du Conseil d’Etat, du Directoire de la Noblesse, du Conseil souverain, de la commission intermédiaire ; ordonnances de l’Intendant général ; décrets de l’Assemblée nationale.

Cahier de doléances de la communauté de Breuschwickersheim.

Terrier. Vol. 1, f° 9 à 900 (champs à Hangenbieten et Molsheim).

Vol. 1, f° 9 à 900 (champs à Hangenbieten et Molsheim).

Terrier. Vol. II, f° 949 à 1826.

Impôts et comptabilité.

Dettes communales, 1733 ; comptes, 1782-1789 ; contributions, impôts, 1776-1789 (1733-1789). Bâtiments communaux : école (1773-1788). Poudres et salpêtre : états des salpêtriers qui demandent à changer d’établissement (concernant Caspar Staub) (1778, 1784).

Procédure engagée par la communauté et les bourgeois de Breuschwickersheim contre les barons de Gayling, seigneurs dudit lieu, devant le Directoire de la noblesse de Basse Alsace, à propos de corvées ; 14 dossiers.

« Etat des fruits perçus par feu Mme de Manteuffel du village et château de Breuschwickersheim à la restitution desquels elle a été condamnée par arrêt du Conseil souverain d’Alsace du 14 juillet 1695 » ; pièces de procédures concernant la cour domaniale de Breuschwickersheim, 1647-1698 ; la baronne de Wangen contre le baron de Weitersheim, seigneur de Breuschwickersheim.

Titres, biens, comptes, procédures.

Registres de comptes.

Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal ; 3 reg. 1788-1791, 1790-an XIII, an XIII-1838

Administration de la commune : circulaires, instructions (An XIII-1836). Contentieux : procédure Wurmser de Vendenheim au sujet de la cour domaniale de Breuschwickersheim. (1791-1816).

Etat civil.

Instructions, correspondance générale, an XII-1831 ; 6 registres (cahiers) des publications de mariage, ans V-VIII, an X, 1818.