Notice Visionneuse Dates1788-1870NiveaufilePériodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); Révolution de 1789; 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesBreuschwickersheimNiveaux inférieurs8 E 65 /10 - Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal ; 3 reg. 1788-1791, 1790-an XIII, an XIII-18388 E 65 /11 - Administration de la commune : circulaires, instructions (An XIII-1836). Contentieux : procédure Wurmser de Vendenheim au sujet de la cour domaniale de Breuschwickersheim. (1791-1816).8 E 65 /12 - Etat civil.8 E 65 /13 - Population, agriculture, statistiques : instructions, correspondance générale concernant les dénombrements et mouvements de la population, les cultures et les statistiques agricoles.8 E 65 /14 - Contributions et administrations financières.Cadastre8 E 65 /19 - Police et justice.8 E 65 /20 - Affaires militaires.8 E 65 /21 - Elections au conseil municipal.Comptabilité communale8 E 65 /24 - Edifices et biens communaux : circulaires, correspondance générale concernant l’entretien, les réparations, les baux, les ventes.8 E 65 /25 - Travaux publics, voirie, régime des eaux : circulaires, correspondance générale concernant l'entretien des routes et chemins, des ponts, les prises d'eau.8 E 65 /26 - Assistance, cultes, instruction publique.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire