| Ecoles | 1792-1919 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lingolsheim Présentation du contenuLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne de Lingolsheim sous la cote 6 E 22. Les actes produits entre 1792 et 1823 sont à rechercher à Ostwald, première résidence des notaires titulaires de cette étude, sous la cote 7 E 39. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Lingolsheim sont les suivants : <> | 1823-1877 | 7 E 25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
...
| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wissembourg | 1792-1901 | 7 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg sous la cote 6 E 45, de même que les actes de l'ancienne justice graduelle dite Staffelgericht. L'étude moderne est réunie à celle de Wissembourg II en 1901. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1901 sont les sui... | 1792-1901 | 7 E 67.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le fonds du notariat ancien de Marlenheim conservé sous la cote 6 E 24. L'étude est réunie à celle de Marlenheim en 1873. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Ignace Apprederis, en fonction de 1791 à...
| 1792-1872 | 7 E 62.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Strasbourg | 1792-1939 | 7 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg III Présentation de l'étudeL'étude moderne succède à l'étude ancienne de Strasbourg III, qui conserve les actes des notaires Schweighauser, Ensfelder et Lauth. Elle est réunie à l'étude de Strasbourg II en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Daniel Schweighauser, en fonction de 1751 à 1799...
| 1792-1814 | 7 E 57.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IV Présentation de l'étudeLes actes des notaires Albert, Greiss, Schaaf, Schaeff et J.C. Roessel père sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg IV. Les notaires de l'étude ancienne et moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges ALBERT, en fonction de 1755 à 1794 ;
- Maître Jean Daniel Schaaf, en fonction de 1783 à 1794 ;<>
| 1792-1921 | 7 E 57.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Pfaffenhoffen PrésentationL'étude est créée en 1831 par le transfert de l'étude d'Ingwiller I. Le notariat ancien de Pfaffenhoffen contient les actes du greffe de l'ancien bailliage de ce nom, supprimé en 1791. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Pfaffenhoffen sont les suivants : - Maître Auguste Ott, en fonction de 1831 à 1853 ;
- Maî...
| 1831-1878 | 7 E 41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Recensements de population Accéder à Ellenbach, l'application de consultation des listes nominatives et des recensements de population numérisés | 1819-1975 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Berstheim | 1686-1937 | 8 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Matrices cadastrales. | 1868-1875 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Matrices cadastrales : volume I. | 1868-1875 | 8 E 35 /9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Matrices cadastrales : volume II. | 1868-1875 | 8 E 35 /10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Budgets, comptes administratifs et contrôle des recettes et des dépenses de la commune. | 1868-1944 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations. | 1838-1910 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations, mai 1863-juillet 1910. | 1863-1910 | 8 E 35 /16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bettwiller | 1692-1887 | 8 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal | 1788-1887 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal, 1838-1887, avec comptes, élections. | 1838-1887 | 8 E 36 /5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Birlenbach | 1786-1923 | 8 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal, 1868-1923. | 1868-1923 | 8 E 42 /5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bischholtz | 1555-1909 | 8 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations. | 1810-1909 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations, 24 janvier 1852-juin 1876. | 1852-1876 | 8 E 44 /4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Biens communaux. Locations et ventes : actes Notariés. | 1812-1864 | 8 E 44 /9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bischwiller. | 1793-1872 | 8 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bitschhoffen | 1659-1882 | 8 E 48 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Délibérations du conseil municipal | 1788-1882 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Délibérations du conseil municipal, 1863-1882. | 1863-1882 | 8 E 48 /7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Registre des actes municipaux et arrêtés du maire ; vol. | 1832-1905 | 8 E 49 /11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Blienschwiller | 1615-1922 | 8 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Période contemporaine | 1788-1898 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Coupures de journaux et articles relatifs à l'histoire et à la géographie locale. Chronique manuscrite sur les récoltes et la météorologie de 1861 à 1882. | 1861-1882 | 8 E 51 /13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Etat civil. Instruction sur la rédaction des actes, 1814 ; tableaux statistiques des naissances, mariages et décès de l’an IV (An IV-1814). Population. – Recensements, (1791, 1836-1866) ; mouvements de la population, (1865-1871). Agriculture et subsistances : statistiques (1791-1845). | 1791-1871 | 8 E 51 /14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bâtiments et biens communaux. Mairie et autres bâtiments ; école des filles et logement des institutrices ; maison du pâtre, (1808-1854) ; assurance, (1853-1860) ; agrandissement de l'église, avec notice historique, (vers 1900). Biens communaux. - Baux de location et de vente des produits ; forêt du Lattenrain et forêt des 27 communes usagères de l’Ungersberg et du Hohwald (1807-1854). Ponts e... | An III-1900 | 8 E 51 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Boersch Accès au document | (1059), 1332-1898 | 8 E 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Période contemporaine | 1790-1872 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Finances communales | 1777-1871 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Budgets. | 1835, 1855-1871 | 8 E 52 /88 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bâtiments communaux | 1809-1871 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Instruction publique | An III-1872 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enseignement primaire à Boersch et Klingenthal. Ecoles de garçons et de filles, salle d’asile ; personnel enseignant, élèves, bâtiments, fournitures, plan (An III-1872). Bibliothèque communale (lettre circulaire de Lamartine proposant ses oeuvres, 1862) (1858-1865). Société Sainte-Cécile de Klingenthal. Circulaire d'enquête sur la topographie de la France au Ve siècle. (1858) | An III-1872 | 8 E 52 /110 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Registres des délibérations du Conseil municipal. | An XII-1898 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du Conseil municipal, 1864-1880. | 1864-1880 | 8 E 52 /122 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du Conseil municipal, 1880-1890. | 1864-1880 | 8 E 52 /123 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents divers. Statistiques agricoles, registre décennal (1951). Exploitations agricoles, liste communale par ordre alphabétique des habitants (1964). Surveillance des ouvriers : liste d’ouvriers (octobre 1830-juillet 1848), registre de délivrance et des visas de livrets d’ouvriers (décembre 1854-décembre 1868), attestations de travail (2 p., 1861). Registre des professions (1900-1989). ... | 1830-1989 | 8 E 52 /136 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Boesenbiesen Accès au document | 1786-1893 | 8 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations | 1824-1893 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations, Mai 1861-septembre 1893. | 1861-1893 | 8 E 53 /3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bolsenheim | 1697-1854 | 8 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal | 1817-1877 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal, 1855-1877. | 1855-1877 | 8 E 54 /10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Extraits de délibérations et correspondance avec la Sous-préfecture. | 1827-1881 | 8 E 54 /11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Matrice cadastrale. | 1835-1888 | 8 E 54 /14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Construction de l'église, 3 plans. (1862-1884). Synagogue (1911-1912) | 1862-1912 | 8 E 54 /18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Boofzheim | 1790-1876 | 8 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal | 1790-1876 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations du conseil municipal, 1848-1876. | 1848-1876 | 8 E 55 /4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bosselshausen | 1792-1882 | 8 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations | 1792-1882 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations : Octobre 1854-janvier 1882. | 1854-1882 | 8 E 57 /4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bossendorf | 1788-2007 | 8 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations communales | 1788-1916 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des délibérations communales : Décembre 1859-1881 | 1859-1881 | 8 E 58 /3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bourgheim Accès au document | 1655-1878, (1918) | 8 E 60 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Epoque contemporaine | 1782-1918 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bulletin officiel de la sous-préfecture (An VIII-1814). Circulaires de la sous-préfecture d'Erstein (1871-1878). Extraits des délibérations du conseil municipal, 1809-1887 ; répertoire des actes soumis à l’enregistrement, 1806-1887 (1806-1887). Assurances (1845-1846). Inventaire des archives (1811). | An VIII-1878 | 8 E 60 /13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Population : dénombrement, 1806-1871, et mouvements, 1853-1871 (1806-1871). Agriculture (1812-1815, 1873). Commerce du pétrole (1874). | 1806-1874 | 8 E 60 /15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Cadastre | 1791-1884 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Délimitation de la commune (plans) 1812, (1884). Cadastre de 1792 : sections A, B, C. (1792). | 1792-1884 | 8 E 60 /17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Rôles des contributions directes. | 1850-1873 | 8 E 60 /23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires militaires : recrutement. | 1793-1918 | 8 E 60 /24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Justice, police (1810-1873). Elections, personnel (1815-1881) | 1810-1881 | 8 E 60 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Budgets communaux. | An XI-1876 | 8 E 60 /27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptes communaux. | 1791-1806, 1813-1876 | 8 E 60 /28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptes de détail et pièces justificatives | An X-1872 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptes de détail et pièces justificatives, y compris rachat des rentes foncières 1820-1839, 1849-1872 | 1820-1872 | 8 E 60 /30 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bâtiments communaux : plans de leur situation, 1849, 1868 ; mairie et école (plan), 1840-1849 ; église, 1811-1866 ; maison du pâtre (plan), 1809, 1849 (1809-1868). Biens communaux : partage, location, Bruch, 8 plans (An II-1892) | An II-1892 | 8 E 60 /31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bois communaux, forêt indivise du Rothmannsberg. Chasse (1789-1847). Voirie, chemin de fer, ponts, cours d'eau, 8 plans (1810-1877). Cultes protestant et catholique (1791-1841). Assistance (1835, 1873, 1876). Instruction primaire, dialecte (1807-1901). | 1791-1901 | 8 E 60 /32 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bouxwiller | 1528-1952 | 8 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Période contemporaine | 1528-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registre des délibérations Manquent les années 1837-1918. | 1794-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Traduction des délibérations (déficit), 1896-1909. | 1896-1909 | 8 E 61 /64 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registre des arrêtés et procès-verbaux. | 1827-1874 | 8 E 61 /65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Statistiques agricoles (1831-1932). Etats de la population de Bouxwiller par profession (1882-1916) | 1831-1916 | 8 E 61 /81 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Etats de la population de Bouxwiller (1800-1916). Dénombrement de la population de Bouxwiller par confession (1790) | 1790-1916 | 8 E 61 /82 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Autorisation de délivrer du bois à une batterie d’artillerie cantonnée à Bouxwiller (1842). Réquisitions des attelages en temps de paix, recensement des chevaux (1879-1920). Cantonnement de troupes à Bouxwiller : fournitures aux régiments, bons de logement (1883-1918). | 1842-1920 | 8 E 61 /121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Règlements des gardes champêtres (1820-1935). Registres des procès-verbaux en matière de police simple du canton de Bouxwiller (1821-1834). Conseil de salubrité de Bouxwiller (1832-1873). Police des cabarets et des foires (1872-1905) Règlements ruraux dans le ban de Bouxwiller : bergers, vignobles (1874). Dossier sur les maladies contagieuses : coupures de presse, affiches (1892-1921) | 1820-1935 | 8 E 61 /138 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Placements de malades aux frais de la ville de Bouxwiller dans les hôpitaux ou asiles de Bischwiller-Oberhoffen, Hoerdt et Stephansfeld (1839-1922). Justice de paix (1894-1916). Emigration vers la France (1897-1877). | 1839-1916 | 8 E 61 /140 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |