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Epoque contemporaine -

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Dates1782-1918

Niveaufile

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; révolution de 1789; 18e siècle; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Bourgheim

Niveaux inférieurs

8 E 60 /13 - Bulletin officiel de la sous-préfecture (An VIII-1814). Circulaires de la sous-préfecture d'Erstein (1871-1878). Extraits des délibérations du conseil municipal, 1809-1887 ; répertoire des actes soumis à l’enregistrement, 1806-1887 (1806-1887). Assurances (1845-1846). Inventaire des archives (1811).
8 E 60 /14 - Etat civil. Extraits d'actes, 1782-an XI ; registres vierges de publications de mariage, ans V-VI, et en blanc pour actes extraordinaires, 1811-1824.
8 E 60 /15 - Population : dénombrement, 1806-1871, et mouvements, 1853-1871 (1806-1871). Agriculture (1812-1815, 1873). Commerce du pétrole (1874).
Cadastre
8 E 60 /22 - Contributions, 1810-1840 ; matrice des quatre contributions directes, 1822-1848.
8 E 60 /23 - Rôles des contributions directes.
8 E 60 /24 - Affaires militaires : recrutement.
8 E 60 /25 - Réquisitions, occupation alliée, garde nationale, pompe à incendie, pompiers.
8 E 60 /26 - Justice, police (1810-1873). Elections, personnel (1815-1881)
8 E 60 /27 - Budgets communaux.
8 E 60 /28 - Comptes communaux.
Comptes de détail et pièces justificatives
8 E 60 /31 - Bâtiments communaux : plans de leur situation, 1849, 1868 ; mairie et école (plan), 1840-1849 ; église, 1811-1866 ; maison du pâtre (plan), 1809, 1849 (1809-1868). Biens communaux : partage, location, Bruch, 8 plans (An II-1892)
8 E 60 /32 - Bois communaux, forêt indivise du Rothmannsberg. Chasse (1789-1847). Voirie, chemin de fer, ponts, cours d'eau, 8 plans (1810-1877). Cultes protestant et catholique (1791-1841). Assistance (1835, 1873, 1876). Instruction primaire, dialecte (1807-1901).