Répertoire chronologique des lois, décrets et autres actes authentiques, imprimé à Paris.
16 pluviôse-26 messidor an II.
1er thermidor an II-12 brumaire an IV.
Arrêtés imprimés de divers comités et commissions de la Convention nationale, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande et les délibérations de l’administration départementale concernant leurs transcription et publication.
Directoire exécutif : arrêtés, procès-verbaux, messages, rapports, mémoires, imprimés à Paris et à Strasbourg, avec traduction allemande et, pour ceux imprimés à Strasbourg, les délibérations de l’administration départementale conernant leurs transcription et publication.
Conseil exécutif provisoire et Ministres : arrêtés, proclamations, instructions, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande, et les délibérations de l’administration du département concernant leurs transcription et publication.
Journal des Débats et Décrets (à partir du 1er prairial an V), sous le titre : Journal des Débats et Lois du Corps législatif.
Délibérations et arrêtés des administrations départementales
Conseil du département
Délibérations et arrêtés du Conseil général du département
Les procès-verbaux de la session préliminaire (8-10 juillet) et de la session ordinaire (3 novembre-16 décembre) de 1790 se trouvent dans les registres des délibérations et arrêtés du Directoire (1 L 495-496).
Session ordinaire de 1791
Séance du 1er octobre 1791