Notice Visionneuse Cote1 L 491Dates1er octobre-14 décembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesConseil du départementDélibérations et arrêtés du Conseil général du départementNiveaux inférieursSéance du 1er octobre 1791Séance du 15 octobre 1791Séance du 17 novembre 1791Séance du 19 novembre 1791Séance du 22 novembre 1791Séance du 24 novembre 1791Séance du Conseil général du 26 novembre 1791Séance du Conseil général du 29 novembre 1791Séance du Conseil général du 1er décembre 1791Séance du Conseil général du 3 décembre 1791Séance du Conseil général du 6 décembre 1791Séance du Conseil général du 7 décembre 1791Séance du Conseil général du 9 décembre 1791Séance du Conseil général du 10 décembre 1791Séance du Conseil général du 12 décembre 1791Séance du Conseil général du 13 décembre 1791Séance du Conseil général du 14 décembre 1791Table alphabétique, 1er octobre-14 décembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire