Notice Visionneuse RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementNiveaux inférieurs1 L 1 - Lettres-patentes du Roi, imprimées à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 2 à 3 - Proclamations du Roi, imprimées à Strasbourg, avec traduction allemande1 L 4 - Décrets de l’Assemblée nationale constituante et de l’Assemblée législative, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 5 à 25 - Lois, imprimées à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 26 - Lois imprimées, en placards, à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 27 - Actes du Corps législatif non soumis à la sanction du Roi, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 28 à 43 - Décrets de la Convention nationale, collection in-4°, imprimée à Strasbourg, avec traduction allemande.1 L 265 à 266 - Répertoire chronologique des lois, décrets et autres actes authentiques, imprimé à Paris.1 L 361 - Arrêtés imprimés de divers comités et commissions de la Convention nationale, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande et les délibérations de l’administration départementale concernant leurs transcription et publication.1 L 362 - Directoire exécutif : arrêtés, procès-verbaux, messages, rapports, mémoires, imprimés à Paris et à Strasbourg, avec traduction allemande et, pour ceux imprimés à Strasbourg, les délibérations de l’administration départementale conernant leurs transcription et publication.1 L 363 - Conseil exécutif provisoire et Ministres : arrêtés, proclamations, instructions, imprimés à Strasbourg, avec traduction allemande, et les délibérations de l’administration du département concernant leurs transcription et publication.1 L 364 à 445 - Journal des Débats et Décrets (à partir du 1er prairial an V), sous le titre : Journal des Débats et Lois du Corps législatif.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire