Analyse

Les procès-verbaux de la session préliminaire (8-10 juillet) et de la session ordinaire (3 novembre-16 décembre) de 1790 se trouvent dans les registres des délibérations et arrêtés du Directoire (1 L 495-496).

Cote1 L 490-493

Dates1791-an II

Niveaufile

PériodesRévolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Délibérations et arrêtés des administrations départementales
            • Conseil du département