Stotzheim
Période contemporaine
Administration communale, délibération du conseil municipal (1789, 1797) ; cadastre : division du finage en sections (1819-1821, 1832) ; rôles des contributions et rentes foncières (1811-1814, 1816-1817, 1819, 1821) ; liste des contribuables et rôle des contributions directes (1817) ; patentes (1818).
Affaires militaires (1807-1820). Police : programme pour la fête du couronnement (1811). Indemnités à la sage-femme (1806, 1813). Jugement dans la succession d'Adam André (1807). Plainte déposée par le maire à propos de la coupe d'une jeune pièce de vigne et d'un cep de vigne dans son jardin (1809). Actes notariés de vente de biens de particuliers (an VIII-1826). Personnel.
Affaires militaires.
Personnel : traitements.
Comptabilité.
Budgets (1817, 1819). Comptes (1791-1823, 1829). Comptabilité (an VIII-1815).
Pièces justificatives des comptes, an XI-1817.
Budget des fêtes publiques (1817-1821). Revenus brut des biens communaux cédés à la caisse d'amortissement (1814). Dettes de la commune (an XII-1820). Edifices communaux (an III-1821).
Edifices communaux.
Biens communaux (1790-1833) ; bois (an XII-1836).
Biens communaux.
Travaux publics (an XII-1825) ;culte (1806-1821) ; assistance et prévoyance (1813-1822) ; instruction publique (1807-1821).
Travaux publics.
Registres des délibérations.
Décembre 1811-août 1834.