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Période contemporaine -

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Dates1789-1836

Niveaufile

Périodes1815-1870; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Stotzheim

Niveaux inférieurs

8 E 481 /22 - Administration communale, délibération du conseil municipal (1789, 1797) ; cadastre : division du finage en sections (1819-1821, 1832) ; rôles des contributions et rentes foncières (1811-1814, 1816-1817, 1819, 1821) ; liste des contribuables et rôle des contributions directes (1817) ; patentes (1818).
8 E 481 /23 - Affaires militaires (1807-1820). Police : programme pour la fête du couronnement (1811). Indemnités à la sage-femme (1806, 1813). Jugement dans la succession d'Adam André (1807). Plainte déposée par le maire à propos de la coupe d'une jeune pièce de vigne et d'un cep de vigne dans son jardin (1809). Actes notariés de vente de biens de particuliers (an VIII-1826). Personnel.
Comptabilité.
8 E 481 /26 - Budget des fêtes publiques (1817-1821). Revenus brut des biens communaux cédés à la caisse d'amortissement (1814). Dettes de la commune (an XII-1820). Edifices communaux (an III-1821).
8 E 481 /27 - Biens communaux (1790-1833) ; bois (an XII-1836).
8 E 481 /28 - Travaux publics (an XII-1825) ;culte (1806-1821) ; assistance et prévoyance (1813-1822) ; instruction publique (1807-1821).
8 E 481 /29 - Pièces imprimées antérieures à 1789 (1710-1789). Pièces manuscrites antérieures à 1789 (1687-1778)..
8 E 481 /30 - Plan et arpentage de Stotzheim
Registres des délibérations.
8 E 481 /36 - Enregistrement d'actes divers.
Registres paroissiaux.
8 E 481 /40 - Ecole de filles et logement pour les institutrices, construction : plans (4 p.), mémoires, métrages, états de travaux.