Notice Visionneuse AnalyseBiens communaux.Abandon et cessions de baux à la commune par des fermiers, 1790.Baux de location de terrains communaux, 1806-1821.Procès entre les communes de Zellwiller, Gertwiller, Bourgheim, goxwiller, Barr, Mittelbergheim, et Heiligenstein contre Stotzheim au sujet d'un lieu-dit Bruel appartenant à Stotzheim, 1816.Partage du terrain appelé Haidi entre les communes limitrophes, (Saint-Pierre, Stotzheim, Epfig, Dambach, Blienschwiller, Itterswiller, Eichhoffen), 1832-1833.Vente de rentes en vins, 1812-1819.Vente aux enchères de fumier, 1812-1819.Vente de fruits communaux, 1809-1821.Bois.Exploitation de la forêt communale, an XII-1821.Baux de chasse, 1812-1821.Délimitation de la forêt de Kertzfeld, 1836.Délimitation de la forêt communale de Huttenheim, 1830-1833.Délimitation de la forêt communale de Sermersheim, 1832-1833.Cote8 E 481 /27Dates1790-1833NiveaufileProducteur(s)Commune de STOTZHEIMLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > STOTZHEIMPériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesStotzheimPériode contemporainePortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire