Affaires militaires (1807-1820). Police : programme pour la fête du couronnement (1811). Indemnités à la sage-femme (1806, 1813). Jugement dans la succession d'Adam André (1807). Plainte déposée par le maire à propos de la coupe d'une jeune pièce de vigne et d'un cep de vigne dans son jardin (1809). Actes notariés de vente de biens de particuliers (an VIII-1826). Personnel. - 8 E 481 /23

Analyse
Affaires militaires.
Réparation et entretien de la salpêtrière, 1817-1820.
Charges de guerre, 1817.
Arrestation de Michel Herzog, grenadier déseerteur, 1807.
Personnel : traitements.
Gardes champêtres, 1811-1821.
Veilleur de nuit, 1811-1820.
Garde de police, 1816-1820.
Pompiers, 1819-1821.

Cote8 E 481 /23

Dates1806-1820

Niveaufile

Producteur(s)
Commune de STOTZHEIM

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > STOTZHEIM

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Stotzheim
    - Période contemporaine

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AnalyseAffaires militaires.Réparation et entretien de la salpêtrière, 1817-1820.Charges de guerre, 1817.Arrestation de Michel Herzog, grenadier déseerteur, 1807.Personnel : traitements.Gardes champêtres, 1811-1821.Veilleur de nuit, 1811-1820.Garde de police, 1816-1820.Pompiers, 1819-1821.