Archives communales déposées
Accès au document
Andlau
Bossendorf
Bouxwiller
Cleebourg
Eckwersheim
Kolbsheim
Matrices cadastrales.
Lembach
Syndicat intercommunal du bassin de l'Eberbach, suppression de la retenue du moulin d'Alt-Beinheim et abrogation du règlement hydrolique de 1845 : copies d'actes depuis (1575), pièces de procédure, correspondance administrative, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces de marché, mémoires, plan (s. d.), calque (s. d.).
Lipsheim
Lupstein
Cadastre
Affaires militaires
Finances
Saint-Pierre
Sarre-Union
Matzenheim
Mertzwiller
Mittelbergheim
Archives avant 1790
La cotation correspond au cadre de classement officiel des archives communales, maintenu lors du dépôt des documents aux Archives départementales.
Administration communale.
Archives depuis 1790
Elections.
Listes électorales.
Elections municipales, 1790-1871, 1873-1914, 1935-1965.
Finances communales.
Budget communal.
Compte de gestion.
Bois communaux.
Ventes et achats publics de bois : procès-verbaux d’adjudication, soumissions, listes d’adjudicataires, affiches publicitaires, réglementation, délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Ernolsheim-les-Saverne
Avis du jury militaire du département du Bas-Rhin (affiche) (21 fructidor an VII). Accusé de réception de certificats établi par Jean-Michel Schnell (1844). Registres de ventes de fruits (1802-1918). Ordonnances pour la location de la chasse (1929-1949). Description et règlement de la forêt communale (1880-1882). Registres des professions et établissements industriels (1943-1947).
Ettendorf
Exemple de saisir pour commander les documents : 8E134/1D1
Registre des délibérations du conseil municipal.
Budgets.