Notice Visionneuse Cote8 E 291Dates1716-1950NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > NIEDERBRONN-LES-BAINS (canton) > MERTZWILLERPériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Après 1945; Guerre 1914-1918; Guerre d'Indochine; Guerre de 1870; Guerre 1939-1945Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1984, 2002, 2007</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 291 /1 - Terrier (en très mauvais état).Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 291 /6 - Prix et donation Bloqué : registe d'attribution de prix scolaires, août 1863-août 1933. Donation à la communauté israëlite de Mertzwiller : actes notariés, correspondance, 1863-1950.8 E 291 /7 - Cadastre. Etat de classement des propriétés non-bâties, sections A-D ; classement des propriétaires et des propriétés bâties, section D.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire