| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schnersheim Historique de l'étude et lieu de conservation des actes.L'étude de Schnersheim constitue la seconde étude du canton de Truchtersheim, étude dite "de nouvelle création" (1804). Il semble, d'après les mentions portées sur les actes, que seul Maître Brosius ait résidé à Schnersheim, de 1816 à 1824. Ce notaire résidait déjà à Truchtersheim, siège que ses succ... | 1816-1824 | 7 E 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schweighouse-sur-Moder Présentation de l'étudeL'étude de Schweighouse constitue la résidence temporaire de l'étude ancienne de Haguenau. Les actes antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de Haguenau, conservé sous la cote 6 E 16. Les actes postérieurs à juin 1830 sont à rechercher dans le notariat moderne de Haguenau, étude de Maître Hild. Ce notaire a été au... | 1792-1830 | 7 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sélestat | 1792-1904 | 7 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont à chercher dans le notariat ancien de Sélestat sous la cote 6 E 38. L'étude est réunie au notariat moderne de Sélestat I en 1872. Les notaires successifs exerçant dans l'étude de Sélestat II sont les suivants : - Maître Mathias Noll, en fonction de 1792 à 1810 ;
- Maître François...
| 1792-1841 | 7 E 54.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont à chercher dans l'étude ancienne de Sélestat II, qui constitue le premier notariat royal de Sélestat d'après J. F. Lobstein (Manuel du notariat en Alsace, 1844). Les actes anciens sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Sélestat III sont les suivants : | 1792-1849 | 7 E 54.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden III Présentation de l'étudeL'étude a été créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Entre 1805 et 1817, sa résidence est à Wingersheim. L'étude rejoint Hochfelden II en 1930. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden III sont les suivants : - Maître Pierre Catherin Achard, en fonction de 1814 à 1825. Il exerce à Winger...
| 1817-1921 | 7 E 22.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Ingwiller | 1792-1831 | 7 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Ingwiller sous la cote 6 E 17. Après 1831, l'étude est transférée à Pfaffenhoffen où Maître Ott a instrumenté jusqu'en 1853. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Ingwiller I sont les suivants : - Maître Claude Hoffmeister, greffier bailliager jusqu'en...
| 1792-1831 | 7 E 23.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Lauterbourg | 1792-1850 | 7 E 24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'un... | 1792-1803 | 7 E 24.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'une... | 1792-1850 | 7 E 24.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de cette étude sont les suivants : - Maître François Anstett, en fonction de septembre 1804 à mai 1814 ;
- Maître Charles Savagner, en fonction de mai 1814 à mai 1845 ;
- Maître Louis Henri Britt, en fon...
| 1804-1850 | 7 E 24.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Lingolsheim Présentation du contenuLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne de Lingolsheim sous la cote 6 E 22. Les actes produits entre 1792 et 1823 sont à rechercher à Ostwald, première résidence des notaires titulaires de cette étude, sous la cote 7 E 39. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Lingolsheim sont les suivants : <> | 1823-1877 | 7 E 25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marckolsheim sous la cote 6 E 23. Ils concernent les greffes de l'ancien bailliage de Marckolsheim et de la seigneurie de Saasenheim et de Schoenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Jacques Freytag, en fonc...
| 1792-1850 | 7 E 26.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
...
| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Weyersheim Présentation de l'étudeL'étude a été sinistrée en 1793 et reconstituée en 1816. Les rares papiers de l'ancien office de Weyersheim sauvés de la destruction ont alors été réunis chez le notaire J. J. Schaeffer de La Wantzenau. Les actes de Weyersheim antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de La Wantzenau, conservé sous la cote 6 E 21. | 1792-1850 | 7 E 64 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wingersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, les actes antérieurs sont donc inexistants. Elle constitue la première résidence, jusqu'en 1817, des notaires de Hochfelden III, étude à laquelle l'office de Wingersheim est réuni en 1817. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de 1805 à 1817 sont les suivants : | | 7 E 66 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wissembourg | 1792-1901 | 7 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg II sous la cote 6 E 45. L'étude est réunie à l'étude moderne de Wissembourg en 1872. Entre 1792 et 1793, les anciens greffiers et tabellions faisant office de notaires sont les suivants : - Maître Marx et Schimpf, greffiers des anciens bailliages ...
| 1792-1869 | 7 E 67.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |