| 1791 – An VIII [Actes civils publics et actes sous seing privé] | 1791-An VIII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1934 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 15 | 14 florial An VI - 13 pluviose An VII | 3 Q 37269 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres paroissiaux et d'état civil numérisés Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés | 1350-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents isolés entrés à partir de l'année 2000 | 1372-2009 | 100 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Papiers de la famille Zorn de Plobsheim, fiefs et seigneuries, gestion des biens familiaux. | 1446-1831 | 100 J 757 à 760 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 2777 - 2876) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de r... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII Y compris les actes sous seing privé. | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, Volume 15 | 17 thermidor an VI - 1er germinal an VII | 3 Q 2466 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des partie... | 1791-1966 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 15 | 4 pluviôse An VI - 30 vendémiaire An VII | 3 Q 579 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 16 | 1er brumaire An VII - 30 ventôse An VII | 3 Q 580 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 17 | 1er germinal An VII - 15 fructidor An VII | 3 Q 581 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 18 | 21 fructidor An VII - 11 ventôse An VIII | 3 Q 582 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 19 | 11 ventôse An VIII - 2 fructidor An VIII | 3 Q 583 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 20 | 2 fructidor An VIII - 24 pluviôse An IX | 3 Q 584 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 21 | 26 pluviôse An IX - 11 thermidor An IX | 3 Q 585 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 22 | 11 thermidor An IX - 21 prairial An X | 3 Q 586 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 23 | 22 prairial An X - 16 ventôse An XI | 3 Q 587 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 24 | 17 ventôse An XI - 4e complémentaire An XI | 3 Q 588 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 25 | 4e complémentaire An XI - 3 vendémiaire An XIII | 3 Q 589 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 26 | 4 vendémiaire An XII – 2e complémentaire An XIII | 3 Q 590 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VIII Contient également les actes sous seing privé. | 1791-1800 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 13 | 21 messidor an VI - 24 pluviôse an VII | 3 Q 3310 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enregistrement L'Enregistrement est une formalité, c'est à dire une opération obligatoire, réalisée par un fonctionnaire, qui permet de donner une validité à certains actes juridiques, judiciaires ou administratifs. Elle s’accompagne du paiement d’un impôt ou d’une taxe spécifique à l’administration. Elle consiste à transcrire un acte sur un registre. Cet enregistrement permet :... | 1791-1969 | 3 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Barr | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 5731 – 3 Q 5849) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu d... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII [y compris actes sous seing privé] | 1791-1799 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Entzheim Le nom allemand de la commune est Enzheim. | 1826-1974 | 3 P 10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1899 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 15079) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VIII, y compris actes sous seing privé | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 11 | 7 floréal An VI - 1er nivôse An VII | 3 Q 14479 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 16347) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VI, y compris actes sous seing privé | 1791 – An VI | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 2 | 21 mars 1791 - 4 juillet 1791 | 3 Q 16034 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 1816 – 1851) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et l... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 - An VII [y compris actes sous seing privés] | 1791-an VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 9 | 30 thermidor an VI - 1er germinal an VII | 3 Q 5226 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 8431 – 3 Q 8534) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, y compris actes sous seing privé | 1791-1799 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 19 | 1er fructidor an VI - 30 ventôse an VII | 3 Q 8096 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 20 | 1er germinal an VII - 7 vendémaire an VII | 3 Q 8097 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 21 | 8 vendémaire an VIII - 5 floréal an VIII | 3 Q 8098 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 22 | 6 floréal an VIII - 5e jour complémentaire an VIII | 3 Q 8099 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 23 | 1er vendémiaire an IX - 3 pluviôse an IX | 3 Q 8100 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, [volume 24] | 4 pluviose an IX - 1er floréal an IX | 3 Q 8101 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 26 | 16 thermidor an IX -23 brumaire an X | 3 Q 8102 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 27 | 24 brumaire an X - 13 ventôse an X | 3 Q 8103 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 28 | 17 ventôse an X - 1er thermidor an X | 3 Q 8104 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 29 | 1er thermidor an X - 25 frimaire an XI | 3 Q 8105 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 30 | 26 frimaire an XI - 7 germinal an XI | 3 Q 8106 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 31 | 8 germinal an XI -16 thermidor an XI | 3 Q 8107 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 32 | 17 thermidor an XI - 1er floréal an XII | 3 Q 8108 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 33 | 1er floréal an XII - 2 vendémiaire an XIII | 3 Q 8109 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 34 | 3 vendémaire an XIII - 1er ventôse an XIII | 3 Q 8110 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 35 | 1er ventôse an XIII - 11 prairial an XIII | 3 Q 8111 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 36 | 12 prairial an XIII - 2 brumaire an XIV | 3 Q 8112 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 37 | 2 brumaire an XIV - 1er avril 1806 | 3 Q 8113 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 38 | 1er avril 1806 - 10 juillet 1806 | 3 Q 8114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 39 | 10 juillet 1806 - 3 décembre 1806 | 3 Q 8115 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 40 | 4 décembre 1806 - 10 avril 1807 | 3 Q 8116 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 41 | 10 avril 1807 - 20 octobre 1087 | 3 Q 8117 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 42 | 21 octobre 1807 - 16 mai 1808 | 3 Q 8118 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, [volume 43] | 16 mai 1808 - 13 décembre 1808 | 3 Q 8119 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 44 | 13 décembre 1808 - 5 mai 1809 | 3 Q 8120 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 45 | 6 mai 1809 - 7 novembre 1809 | 3 Q 8121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 46 | 9 novembre 1809 - 23 octobre 1810 | 3 Q 8122 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 47 | 24 octobre 1810 - 25 octobre 1811 | 3 Q 8123 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 48 | 25 octobre 1811 - 7 octobre 1812 | 3 Q 8124 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 49 | 8 octobre 1812 - 9 juillet 1813 | 3 Q 8125 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 50 | 9 juillet 1813 - 1er décembre 1814 | 3 Q 8126 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, [volume 51] | 1er décembre 1814 - 3 avril 1816 | 3 Q 8127 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition 3 Q 31500) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de ré... | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, y compris les actes sous seing privé | 1791-An VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics, volume n° 20 | 7 nivose An II - 28 pluviose An II | 3 Q 29738 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Bischwiller | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1927 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, Actes civils publics et actes sous seing privé | 1791-An VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume n° 14 | 6 e nivôse an VIII - 27 prairial an IX | 3 Q 34931 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, volume n° 2 | 8 messidor An VII - 17 germinal An VIII | 3 Q 35137 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu'ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 - 950) y sont également répertoriés jusqu'au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l'acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de rés... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 14 | 25 fructidor an VI - 30 ventôse an VII | 3 Q 36065 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 2777 - 2876) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et l... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Molsheim | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, y compris actes sous seing privé | 1791-An VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'acte jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on... | 1791-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VIII, y compris actes sous seing privé | 1791-An VIII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 22 | 26 fructidor An VI - 26 pluviôse An VII | 3 Q 26111 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que d... | 1791-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'acte jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on... | An V-An XIII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics (An V-An XIII) Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition à partir de 3 Q 18178) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de r... | An V- An XIII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |