Notice Visionneuse CoteE 656-1407septiesDates1201-1794NiveaurecordgrpPériodes13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesNiveaux inférieursE 656-696 - Protocoles des séances du Directoire.E 697-758 - Protocoles de la chancellerie du Directoire.E 759-777 - Contrats passés devant le Directoire.E 778-791 - Requêtes, décrets et enregistrements.E 792 - Provisions des officiers du corps de la noblesse immédiate de Basse-Alsace.E 793 - Protocole d'audience du Directoire.E 794-1291 - Affaires des familles (par ordre alphabétique).E 1292-1295 - Immatriculations au corps de la noblesse de Basse-Alsace.E 1296 - Employés du Directoire.E 1297-1310 - Actes passés devant le Directoire.E 1311-1329 - Litiges et procédures du Directoire.E 1330-1358 - Affaires comptables.E 1359 - Plans d'édifices et de terrains.E 1360-1374 - Dénombrements de la population et des terrains dans les villages relevant du Directoire.E 1375-1378 - Droits et privilèges.E 1379 - Fiefs du Directoire.E 1381 - Dîmes novales.E 1382-1383 - Constitutions de rentes et obligations.E 1384-1386 - Affaires de culte.E 1387 - Affaires militaires.E 1388 - Ordonnances de police.E 1389 - Statuts et privilèges de la noblesse franche et immédiate de la Basse-Alsace, accordés par les anciens Empereurs, confirmés et augmentés par le Roi, formant registre.E 1390-1399 - Affaires de guerre et de défense.E 1400-1403 - Relations avec la France.E 1404 - Correspondance avec les ducs, princes, comtes et prélats étrangers.E 1405-1407 - Varia.E 1407bis-1407ter - Projet de capitulation entre l'Empire et les Etats de l'Empire germanique.E 1407quater-1407septies - Affaires forestières, de chasse et de pêche.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire