Notice Visionneuse CoteE 1297-1310Dates1561-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDirectoire de la noblesse de Basse-Alsace.Niveaux inférieursE 1297 - Divers contrats passés devant le Directoire ; fragment d'un protocole des contrats.E 1298 - Codicilles ; testaments ; actes de donations émanés de divers membres du corps de la Noblesse et déposés au Directoire.E 1299-1300 - Procès-verbaux de nomination d'experts, classés par ordre alphabétique du nom des plaignants.E 1301-1303 - Procès-verbaux d'adjudication d'immeubles classés par ordre alphabétique du nom des propriétaires.E 1304 - Procès-verbaux d'apposition de scellés.E 1305-1306 - Procès-verbaux de clôtures d'inventaires, de renonciations à des successions, de prestations de serment, classés par ordre alphabétique.E 1307-1308 - Procès-verbaux d'assemblées de parents, classés par ordre alphabétique.E 1309 - Décrets de vente et d'engagement.E 1310 - Procédures, transactions, pleins pouvoirs, actes notariés, citations, sentences.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Actes passés devant le Directoire. - E 1297-1310 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire