Notice Visionneuse CoteE 1407quater-1407septiesDatesXVIe siècle-1782Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDirectoire de la noblesse de Basse-Alsace.Niveaux inférieursE 1407quater - Règlements forestiers et affaires concernant les maîtrises des eaux et forêts.E 1407quinquies - Droits d'usage forestiers et affaires concernant la coupe, la vente et l'utilisation du bois.E 1407sexies - Propriétés, surtout forestières, des communes de la Basse-Alsace ; état des villes, bailliages, prévôtés, seigneuries et communautés dépendant de la maîtrise de la Basse-Alsace ; état des bois appartenant à la ville de Beinheim.E 1407septies - Correspondance, procédure, titres féodaux ; investitures ; affaires forestières et de pêche ; mémoires et certificats concernant les forêts.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire