Notice Visionneuse CoteE 1375-1378Dates1547-1789Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDirectoire de la noblesse de Basse-Alsace.Niveaux inférieursE 1375-1376 - Privilèges accordés par les empereurs et les rois de France.E 1377 - Projet d'érection d'une tribu pour les maçons et les charpentiers dans les terres du Directoire ; statuts et privilèges de la Noblesse immédiate de la Basse-Alsace.E 1378 - Supplique du Directoire au sujet de ses privilèges ; extrait des registres du Conseil d'Etat, concernant le droit de préséance ; mémoire contenant les remontrances du Directoire au sujet de ses discussions avec la ville de Strasbourg ; mémoire contre l'introduction de divers nouveaux droits royaux dans la province d'Alsace ; établissement d'une foire à Hipsheim et Zellwiller ; copies de lettres-privilèges impériales accordées à la Noblesse de la Basse-Alsace ; mémoire sur les privilèges de la Noblesse d'Alsace.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire