Notice Visionneuse CoteB 551-561Dates1767-1789NiveauSous-fondsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliages d'Oberbronn et Niederbronn-les-bains.Niveaux inférieursB 551 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour l'année 1767.B 552 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1769 et 1770.B 553 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1771 et 1772.B 554 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1773 et 1774.B 555 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1775 et 1776.B 556 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1777 et 1778.B 557 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1779 et 1780.B 558 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1781 à 1783.B 559 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1784 et 1785.B 560 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1786 et 1787.B 561 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1788 et 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Protocoles judiciaires de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt. - B 551-561 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire