Notice Visionneuse CoteB 478-493Dates1725-1778NiveauFondsPériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Niveaux inférieursB 478-491 - Protocoles judiciaires du bailliage de Kutzenhausen.B 492 - Installation de fonctionnaires, affaires de créances, inventaires de succession et affaires de faillite dans le bailliage de Kutzenhausen.B 493 - Adjudications de biens dans le bailliage, enquêtes, contre-enquêtes, répartition de créanciers, affaires de succession et suppliques dans le bailliage de Kutzenhausen.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Bailliage de Kutzenhausen. - B 478-493 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire