Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote BCoteB 478-491Dates1725-1778NiveauSérie organiquePériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliage de Kutzenhausen.Niveaux inférieursB 478 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1725 à 1735.B 479 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1732 à 1736.B 480 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1737 à 1741.B 481 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1743 à 1746.B 482 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1747 et 1748.B 483 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1749 et 1750.B 484 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1753 et 1754.B 485 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1755 et 1756.B 486 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1757 à 1759.B 487 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1760 et 1761.B 488 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1762 à 1764.B 489 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1765 à 1767.B 490 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1768 à 1770.B 491 - Protocole judiciaire du bailliage de Kutzenhausen pour les années 1774 à 1778.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire