Notice Visionneuse CoteG 5873 à G 5900bisDates1528-1789NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Wissembourg.Affaires forestières du chapitre de Wissembourg.Niveaux inférieursG 5873 à G 5876 - Administration générale de la forêt du Mundat.G 5877 à G 5879 - Délits forestiers dans la forêt du Mundat.G 5879 bis à G 5879 quinquies - Contestation du chapitre de Wissembourg avec le duc de Deux-Ponts et le baron de Sickingen au sujet du Siebentelwald dans le Mundat.G 5880 à G 5890 - Litiges entre le chapitre de Wissembourg et la ville de Wissembourg au sujet de la forêt du Mundat.G 5891 - Correspondance du chapitre de Wissembourg avec son chargé d'affaires au sujet de l'arrêt du Conseil d'Etat obtenu pour les affaires de la forêt du Mundat ; projet d'un nouveau règlement.G 5891 bis à G 5894 - Litiges entre le chapitre de Wissembourg et les communes usagères au sujet de la forêt du Mundat.G 5895 à G 5897 - Droits de pâturage, de parcours et de glandée dans la forêt du Mundat.G 5898 à G 5900 - Bois de compétence et de construction prélevé dans la forêt du Mundat.G 5900bis - Droits d'usage des habitants de Schaidt dans la forêt du Mundat.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire